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Délibérations

Délibérations

25 résultats pour la valeur "18/01/2013" du filtre Date de séance

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS SUR LE PROJET DE REVISION DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ILL NAPPE RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE PARTENARIATS CULTURELS EN 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION TRIENNALE DE FINANCEMENT DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) ET AVIS SUR LE SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ANALYSE ET DE COUVERTURE DES RISQUES (SDACR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL EN ALSACE : APPROBATION D'UNE CONVENTION DE CO-FINANCEMENT DE L'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A132, A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C751 OPERATION JACHERES MELLIFERES 2012 À 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITAT ACQUISITION AMÉLIORATION DE 4 LOGEMENTS À HACHIMETTE LAPOUTROIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PUBLICS : FORMATION "PLAISIR À LA CANTINE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DÉVIATION DE BALLERSDORF PROROGATION DE LA DÉCLARATION DE PROJET ET DEMANDE DE PROROGATION DE LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement del'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Poucet", sis au 1 rue du Vallon à SIGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Résidence Heimelig" de SEPPOIS-LE-BAS et WALDIGHOFFEN.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Chat Botté", sis rue du Faudé à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Prince", sis au 1 rue de la 5ème DB - Hachimette à LAPOUTROIE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE DE RESSOURCES DES ANIMATEURS-JEUNES DU HAUT-RHIN: CONVENTION 2013-2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE N° VV 24 ET D'UNE PASSERELLE PIETONS-CYCLES DE BRUNSTATT (COLLEGE) A MULHOUSE (CHEMIN DIT DES PHILOSOPHES) EUROVELOROUTE NANTES-BUDAPEST CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN 12ÈME CONCOURS NATIONAL JEUNES BASSON A COLMAR EN 2013 PAR L'ASSOCIATION COLMAR BASSON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ACTIVITES AERONAUTIQUES SUR LA ZONE DE L'EUROAIRPORT ET EN ALSACE (APRAA) MODIFICATION DES CONDITIONS D'EMPLOI ET DE JUSTIFICATION D'USAGE D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Boucle d'Or", sis 8 allée Stoecklin à KAYSERSBERG.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Jean Monnet" à VILLAGE-NEUF.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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